Comment savoir si vos machines sont conformes ?

17-06-2021
La plupart des utilisateurs de machines découvrent que leurs machines ne sont pas conformes seulement après la visite d’un inspecteur de la CNESST ; car ils ne les trouvent pas dangereuses selon leur perception de la situation ; soit aucun accident ou aucune blessure grave. Ils pensent ainsi que leurs machines sont conformes, mais leurs seuls « dispositifs de protection » reposent sur la chance et non sur les lois, codes, règlements et normes en vigueur.
Rédigé par :
Author
Larry Masson, Ing électrique. Spécialiste en sécurité machine et cadenassage chez Preventum SST
Pratiques RH, SST et mieux-être, Preventum SST, plieuse à métaux, sécurité, machine
Plieuse / coupeuse à métaux 

Alors quelle est l’approche que l’on doit entreprendre pour répondre à cette question ? Il faut faire un inventaire du parc de machines et les séparer en deux catégories ; soit les machines de conception récente et celles de conception plus ancienne ; et ceux sans égard aux protections existantes ou celles qui ont été rajoutées en cours de route.

Le cas des machines de conception récentes

Il faut savoir que les concepteurs de machines neuves ont l’obligation de fabriquer celles-ci selon les normes applicables en vigueur. Donc, il est logiquement pensable que l’on n’ait pas à se soucier de la sécurité de ceux qui auront à l’opérer ou à circuler près de celles-ci. Cependant, la grande majorité des nouvelles machines ne sont jamais conformes totalement à la réglementation ou aux lois applicables lors de leur utilisation et du lieu final de la livraison, qui lui, peut s’avérer bien loin de son lieu de conception.

Alors, pourquoi nous les vendent-ils ainsi ? La réponse la plus simple est la suivante.

Le concepteur conçoit celle-ci en fonction de ce qu’elle doit normalement produire et effectue son analyse de risque selon ce critère. Pour être plus précis, il doit déterminer en premier lieu quelles zones de la machine doivent être accessibles pour l’utilisateur et quelles zones ne doivent pas l’être. En plus, elles sont souvent conçues pour être utilisées de façon automatique pour fabriquer des pièces ne nécessitant aucune interaction avec l’opérateur. Or, c’est rarement le cas pour la plupart des utilisateurs, car ils doivent constamment insérer ou retirer les pièces à proximité des zones les plus dangereuses. 

Ainsi, le concepteur a le devoir d’intégrer tous les dispositifs de sécurité nécessaire sur les zones qui ne doivent pas être accessible en opération. Ensuite il ajoutera d’autres dispositifs de sécurité aux zones devant être accessibles par l’utilisateur ; et qui ne nuiront pas à l’opération normale de la machine. Ce dernier point se traduit souvent par l’écriture, dans le manuel d’opération, d’une multitude de mises en garde sur la façon d’opérer la machine de façon sécuritaire ; car il ne peut pas prévoir toutes les variantes possibilités d’utilisation. Cette responsabilité vous revient donc en tant qu’utilisateur d’une machine et de l’obligation de protéger vos employés devant l’utiliser ou circuler près de celle-ci.

Que doit-on faire maintenant sachant cette réalité ? Il faut faire une analyse de risque de la machine en fonction de la manière dont vous l’utilisez pour éliminer ou réduire le plus possible les dangers encourus par les intervenants.   

Contenu supplémentaire

L’analyse de risques de sécurité du parc de machines

Pour celles qui resteront à sécuriser, il faudra faire l’ANALYSE DE RISQUES de chacune de celle-ci en fonction de la priorité définie lors de l’audit préliminaire de sécurité. Cette étape cruciale permettra d’éliminer et de réduire au maximum les accidents reliés à l’utilisation des machines dangereuses ET réduira considérablement de recevoir une amende ou un scellé de machine de la part d’un inspecteur de la CNESST !

Besoin d’un coup main pour débuter cette aventure de sécurité obligatoire ?

N’oubliez pas que demander de l’aide de professionnels pour ce genre travail spécialisé vous assurera un travail bien répertorié, réglementé, précis, accompagné par des acteurs multidisciplinaires industriels et vous permet de vous concentrer à ce que vous faites de mieux pour la croissance votre entreprise.

L'équipe Machine de Preventum SST vous ouvre notamment la porte avec plusieurs services clés en main afin de vous épauler pour obtenir la réussite de votre projet de sécurité machine et de cadenassage.

  • Analyses de risque
  • Implantation sécurité machines et cadenassage
  • Conception et Automation
  • Travailleurs industriels spécialisés temporaires certifiés
  • Sources de financement et suivis
  • Prise en charge Sécurité MACHINE et cadenassage CNESST

 


Preventum Consultation SST vous propose M. Larry Masson Ing.

Larry Masson Ingénieur électrique, conseiller et formateur SST. Fort d’un diplôme en génie électrique de l’Université du Québec à Trois-Rivières et membre de l’ordre des ingénieurs du Québec depuis 1989. M. Masson est expert en santé et sécurité au travail et plus spécifiquement quant à la gestion et à l’application du cadenassage dès ses débuts et combine par la suite la sécurité machine depuis 2004. Il a rédigé de très nombreux rapports d’analyses de risque et de recommandations et fait la conception de dispositifs de sécurité et de plans électriques. Il a également travaillé à la rédaction d’un guide sur la conception des arrêts d’urgence.

M. Masson, contribue à rendre les milieux plus sécuritaires dans tous les types d’industries ; principalement en grande entreprise (métallurgie, pâte et papier, aciérie, pharmaceutique, manufacturier, etc.) mais également dans plusieurs PME. Depuis 5 ans, il est fait partie prenante de l’équipe Preventum SST. Ses plus de 30 années font de lui une personne soucieuse et précise lors de prise de donnée et de rédaction de rapport d’analyse de risque machine, plans d’action des parcs de machines et plan de cadenassage complet.


Références

- COMMISSION DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL (CSST). Plan d’action : sécurité des machines, 2010-06. (DC 900-9123-4).
- CENTRE CANADIEN D’HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AU TRAVAIL http://www.cchst.ca/oshanswers/legisl/billc45.html
- GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Loi sur la santé et la sécurité du travail, L.R.Q., c. S -2.1.
- GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Règlement sur la santé et la sécurité du travail, c. S-2.1, r. 19.01.
- OCCUPATIONAL SAFETY AND HEALTH ADMINISTRATION (OSHA) https://www.osha.gov/
- DIRECTIVE MACHINES 2006/42/CE http://eur-lex.europa.eu/
- ASSOCIATION CANADIENNE DE NORMALISATION (CSA) http://www.csagroup.org/fr/services/codes-et-normes/
- AMERICAN NATIONAL STANDARDS INSTITUTE (ANSI) https://www.ansi.org/
- ORGANISATION INTERNATIONALE DE NORMALISATION (ISO) http://www.iso.org/iso/fr/
- COMMISSION ÉLECTROTECHNIQUE INTERNATIONALE (CEI) https://www.scc.ca/fr/agl-iec
- COMMISSION DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL (CSST). Sécurité des machines — Prévention des phénomènes  dangereux d’origine mécanique, 2008. (DC 200-16002).
- COMMISSION DES NORMES, DE L’ÉQUITÉ, DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL (CNESST). Sécurité des machines :  Phénomènes, situations, événements dangereux et dommages, 2016. (DC 200-1581).
- COMMISSION DES NORMES, DE L’ÉQUITÉ, DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL (CNESST). Guide d’information sur les dispositions réglementaires intitulé « Cadenassage et autres méthodes de contrôle des énergies, 2016. (DC 200-1579).
- COMMISSION DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL (CSST). Sachez garder vos distances — Le sécurimètre, 2006. (DC100-1175).
- COMMISSION DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL (CSST). Les machines tuent. 2005. (DC 900-9125).